LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN
Présentation de la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN
Déposée le 2 octobre 1984 par SAUNAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUAGNES DU PAYS TOULOUSAIN est expirée depuis le 2 octobre 1994.
SAUNAL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10